Dernière mise à jour : 20 février 2025

1. Identification du vendeur

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

• Adelin BENARD, artiste photographe, agissant sous le nom commercial Studio Piton (EI),
• Dont le siège social est situé à 72 traverse du verger 05600 Guillestre,
• Inscrit sous le numéro de SIRET 904 700 374 00039,
• Adresse e-mail : contact@adelinbenard.fr,
• Site internet : www.adelinbenard.fr.

2. Objet

Les présentes CGV régissent la vente des œuvres photographiques en tirages d’art, limitées à 30 exemplaires maximum, numérotées et signées, disponibles sur le site www.adelinbenard.fr.

3. Produits et options

Chaque tirage d’art est réalisé sur papier Epson supérieur ou Hahnemühle Fine Art, puis contrecollé sur Dibond.
L’acquéreur peut choisir :

• Le type de papier,
• La présence ou non d’une marge blanche,
• Un encadrement en caisse américaine en mélèze brut (option).

4. Prix et modalités de paiement

• Les prix affichés sont en euros (€) et incluent la TVA réduite à 5,5%, applicable aux œuvres originales.
• Paiements acceptés : Carte bancaire, PayPal.
• Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.

5. Commande et validation

Toute commande passée sur le site engage l’acheteur dès validation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé avec le récapitulatif de l’achat.

6. Délais et livraison

• Les œuvres sont expédiées en France, Suisse, Belgique et Italie.
• Délai moyen : 15 jours (variable en fonction des disponibilités de l’imprimeur et de l’atelier d’encadrement).
• Transport assuré par Districolis (18 Rte de la Justice, 05000 Gap, France).

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux œuvres d’art personnalisées (choix du format, papier, encadrement).
Toutefois, en cas de problème, l’acheteur peut me contacter à contact@adelinbenard.fr.

8. Réclamations et litiges

Si l’œuvre est endommagée à la livraison, l’acheteur doit :

1. Envoyer une réclamation avec photos sous 48h après réception,
2. Contacter contact@adelinbenard.fr,
3. Attendre confirmation avant tout retour éventuel.

L’acquéreur est responsable de la vérification du colis au moment de la réception.

9. Responsabilité et garanties

• Les œuvres sont expédiées avec un soin particulier pour éviter tout dommage.
• L’acheteur est responsable de l’installation et de l’entretien du tirage.
• Une assurance transport peut être souscrite auprès du transporteur.

10. Propriété intellectuelle

• Les droits d’auteur restent entièrement détenus par Adelin BENARD.
• L’achat d’un tirage ne confère aucun droit de reproduction ou d’utilisation commerciale.
• Toute reproduction, diffusion ou modification est strictement interdite sans autorisation écrite.

11. Protection des données

Les données collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.

12. Droit applicable et règlement des litiges

• Les présentes CGV sont soumises au droit français.
• En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
• À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de GAP